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Confidentialité et Sécurité chez Mosaic

Vos clients vous confient leurs informations les plus personnelles — vous pouvez nous faire confiance pour les protéger. Dès le premier jour, Mosaic conçoit ses produits avec la confidentialité, la sécurité et la conformité comme priorités principales.

Conformité réglementaire

  • Toutes les données sensibles sont traitées et stockées exclusivement dans des centres de données canadiens.
  • Nous nous alignons activement sur PIPEDA (Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques), PHIPA (Loi sur la protection des renseignements personnels sur la santé de l'Ontario) et d'autres lois provinciales pertinentes en matière de confidentialité.

Chiffrement et gestion sécurisée

  • Mosaic chiffre toutes les données en utilisant TLS en transit et AES-256 au repos.
  • L'audio des sessions GraceNotes n'est pas conservé — il est maintenu temporairement uniquement pour la transcription, puis immédiatement supprimé.

Gérance des données

  • Mosaic n'utilise pas de renseignements personnels (PII) ni de renseignements médicaux protégés (PHI) pour entraîner ses modèles d'IA.
  • Le contenu des sessions n'est ni vendu ni utilisé à des fins publicitaires, et sert uniquement à fournir le service que vous demandez.

Votre contrôle

  • Les cliniciens peuvent choisir de supprimer définitivement toute note de session ou rapport à tout moment.
  • Transparence totale sur la manière dont vos données sont traitées à chaque étape.

Foire aux questions

  • Non. L'audio est traité pour créer votre note, puis est rapidement supprimé — l'audio n'est jamais stocké.
  • Nous conservons les informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour les finalités identifiées et conformément à la loi, conformément à notre politique de confidentialité.
  • Oui. Nous fournissons un modèle général de consentement pour les clients de GraceNotes que vous pouvez adapter à votre contexte. Cliquez ici pour télécharger le modèle.
  • Oui — notre contrat d'abonnement inclut une annexe de protection des données (DPA) décrivant nos garanties, sous-traitants et lieux de traitement.

Lisez notre politique de confidentialité complète ici